Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CM. LA CITE DE LA MER
COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURG, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3016984
Date de dépôt :
21/03/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2020
CM. LA CITE DE LA MER de COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURG

Présentation de la marque CM. LA CITE DE LA MER

Déposée le 21 mars 2000 par COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURGTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CM. LA CITE DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURGTODO domicilié(e) Place Napoléon - 50100 - CHERBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 245 000 237 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque CM. LA CITE DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3016984.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CM. LA CITE DE LA MER est expirée depuis le 21 mars 2020.

COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURG a également déposé les autres marques suivantes : TITANIC RETOUR A CHERBOURG , LA CITÉ DE LA MER CHERBOURG TITANIC – CHERBOURG 1912-2012 , ABYSSA , TITANIC CHERBOURG LA CITÉ DE LA MER CHERBOURG , GARE MARITIME TRANSATLANTIQUE CHERBOURG 1912 TITANIC , LA CITÉ DE LA MER , ZEPHIR BUS , TITANIC CHERBOURG , LA CITE DE LA MER RETOUR A CHERBOURG TITANIC 1912 , LA CITE DE LA MER


COMMUNAUTE URBAINE DE CHERBOURG, Collectivité territoriale - Place Napoléon - 50100 - CHERBOURG - France - SIREN 245000237


CABINET MICHEL POUPON - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2010 n°2434216 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-12

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; cassettes audio, vidéo ; disques compacts, disques, consoles de jeux vidéo. Métaux précieux et leur alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir : linge de tables en papier, cartonnages, tubes en carton, papiers à lettres, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures, photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non compris dans d'autres classes à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie : clichés, livres, peintures (tableaux) encadrées ou non ; aquarelles, lithographies, objets d'art lithographiés, dessin, gravures, chevalets pour la peinture ; drapeaux (en papier) ; papier d'emballage : globes terrestres ; cartes postales ; serre-livres ; stylos ; aquariums d'appartement. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir : figurines (statuettes), objets d'art ; boîtes, caisses en bois ou en matières plastiques, corbeilles non métalliques ; plateaux de table ; porte-parapluies ; porte revues ; rayonnages ; récipients d'emballage en matières plastiques ; stores d'intérieur à lamelles ; coquillages (coquilles) ; coussins ; présentoirs ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; mobiles (objets pour la décoration). Vêtements, notamment vêtements de mer, chandails, cirés, gabardines, parkas, vareuses, tricots (vêtement), pull-overs, tee-shirts, écharpes ; chaussures ; chapellerie et bonneterie. Jeux, jouets, article de gymnastiques et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour arbres de Noël. Services de transmission, de communication (transmission) et de télécommunication par tous moyens, y compris électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de transmission, de communication (transmission) et de télécommunication de messages, d'informations et de toutes autres données, y compris ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits " Internet et Web " ; services de courrier et de messagerie électronique et informatique ; services de fournitures d'accès par télécommunication à des bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques ou télématiques, y compris les réseaux informatiques mondiaux de télécommunication dits " Internet et Web " ; services de télécommunication fournis par l'intermédiaire des réseaux informatiques mondiaux de télécommunication. Education, formation, divertissement sur le milieu marin ; activités sportives et culturelles liées au milieu marin ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement sur le milieu marin ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès sur le thème des mers, océans, fonds marins, flore, organismes qui y vivent ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs sur le thème du milieu marin ; parc d'attractions, jardins d'attractions, parc scientifique et culturel sur le thème du milieu marin ; parc de loisir sur le thème de la mer, de l'océan, des fonds marins, des rivages marins, des animaux marins ; services de loisirs ; centre océanographique ; services de musées (présentation, exposition) ; présentation d'aquariums ; production de spectacles, de films relatifs au milieu marin ; montage de programmes de télévision et radiophoniques relatifs au milieu marin. Restauration (alimentation), cafétérias, restaurants à service rapide et permanent, snack-bars ; élevage d'animaux, notamment marins ; étude de projets techniques ; gestion de lieux d'expositions ; recherches géologiques, biologiques, en chimie ; centre d'études et de recherches sur les mers, les océans ; centre d'études et de recherches sur le milieu marin, les fonds marins, la flore, les organismes qui y vivent ; travaux d'ingénieurs, expertises (travaux d'ingénieurs ; programmations pour ordinateurs ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.